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DUROUSSEAU Michel Marc

Juriste de l’environnement, (C) (? Trêves, Allemagne, 29.10.1955). Fils de Jean-Claude Durousseau adjudant-chef des Transmissions, puis directeur commercial, et de Birgitt Neu ; 1 frère. ? 29.6.1991 à Wildenstein Clarisse Schott (? Brumath 5.11.1957), orthophoniste (fille de Jérôme Schott, ajusteur-mécanicien, et de Marie-Rose Frey) ; 2 enfants. Durousseau a passé son enfance à Bitche, Moselle, puis à Bischwiller. Il y a fréquenté l’école primaire puis le lycée où il a obtenu le baccalauréat, série « Lettres ». Il a entrepris ensuite des études de Droit à l’université III de Strasbourg (aujourd’hui université Robert Schumann), où il a passé successivement la licence en Droit, une maîtrise en Droit public, et un diplôme
d’études supérieures spécialisées (D.E.S.S.), mention « Droit de l’environnement et de
l’aménagement du territoire », sous la direction du professeur Michel Prieur. Il a complété cette formation par le diplôme universitaire pluridisciplinaire « Pollutions et Nuisances ». Entre 1981 et 1985, Durousseau a été secrétaire général de la section du Bas-Rhin de l’Association Fédérative Régionale pour la Protection de la Nature (devenue depuis Alsace Nature) où il monta entre autres les dossiers concernant les réserves naturelles, arrêtés de protection de biotope, forêts de protection, toutes dispositions réglementaires mises en place à cette époque. Il a aussi eu l’occasion de dénoncer et de mettre fin à un vaste trafic de déchets toxiques (40 000 tonnes) importés illégalement et déversés un peu partout, notamment dans les gravières, à travers tout le Bas-Rhin. En 1985, il a été juriste à la direction de la Protection de la Nature du ministère de l’Environnement, où il s’est occupé de la loi pêche et de la protection des milieux naturels aquatiques. L’année d’après, en 1986, en tant que secrétaire du comité d’experts, il a été chargé de la gestion de la crise déclenchée par l’accident de l’usine chimique Sandoz, entraînant la pollution généralisée du Rhin et de la mise en place d’un programme international de restauration des écosystèmes du fleuve. Cette mission lui a valu, en 1987, celle auprès du préfet de la région Alsace, dans le cadre du secrétariat général pour les affaires régionales et européennes (S.G.A.R.E.), concernant la mise en œuvre du volet environnement du contrat de plan État-région, du premier plan d’action Rhin pour la Commission internationale pour la protection du Rhin (C.I.P.R.), et la création de l’Institut franco-allemand de recherches sur l’environnement (I.F.A.R.E.). Devenu en 1988 Délégué tégional à l’architecture et à l’environnement à Strasbourg, poste qu’il occupera jusqu’en 1992, et qui implique la mise en œuvre des politiques nationales en matière de nature, sites, paysages et monuments historiques, dans le cadre d’un service commun aux ministères de l’Environnement, de la Culture, et de l’Équipement. Durousseau a été le dernier D.R.A.E. avant la création des Directions régionales pour l’Environnement et la Nature (DI.R.E.N.) en 1992. À cette date, Durousseau est devenu chef du service environnement-qualité au groupe « contrôle et pévention », où il a conseillé les entreprises et les maîtres d’ouvrages publics, et s’est occupé de management par projets et bilans écologiques. Depuis 1995, Durousseau est directeur du Conservatoire des sites alsaciens (C.S.A.), organisme dont l’objet statutaire est la protection des milieux naturels par la maîtrise foncière, premier conservatoire régional d’espaces naturels créé en France (1976), le seul reconnu d’utilité publique. Il y gère plus de 5000 ha, dont 8 réserves naturelles régionales et 4 réserves naturelles nationales, coopère à la mise en place du réseau Natura 2000, en établit les documents d’objectifs, collabore avec l’Union européenne, le ministère de l’Écologie, les collectivités territoriales, l’Agence de l’eau Rhin-Meuse, les universités, des fondations et des entreprises, coordonne les stratégies foncières, les projets de territoires et la conservation de la biodiversité. Parallèlement à son cursus professionnel, Durousseau est ancien auditeur de l’Institut des hautes études de Défense nationale (I.H.E.D.N.) (137e session régionale) ; secrétaire général, puis vice-président de la Société française du Droit de l’Environnement (S.F.D.E.) (Fondateur : Michel Prieur, 1975) ; membre de l’Observatoire juridique européen « Natura 2000 » ; membre du comité de bassin Rhin-Meuse ; membre de la commission des aides financières de l’Agence de l’eau Rhin-Meuse ; membre de l’équipe pédagogique du Master II « Droit de l’environnement et des risques », université Robert Schumann ; membre du centre du Droit de l’environnement U.R.S.-C.N.R.S. ; co-fondateur (avec Frédéric Deck et Maurice Wintz) de l’Office des données naturalistes (Odonat) (qui a publié en 2003 « Les listes rouges de la nature menacée en Alsace »).

Parmi les nombreuses publications de Durousseau (29 titres), il faut mentionner entre autres :

« Protection du patrimoine naturel de l’Alsace » (sous la dir. de Michel Durousseau), Saisons d’Alsace, n° 88/89, 1985 ; L’affaire Sandoz et la pollution transfrontalière du Rhin de
novembre 1986
, Soc. Franç. pour le Droit de l’Environnement. Éd. « Economica », coll. « Droit et économie de l’environnement » 1992 p. 211-221 ; « Installations classées déclarées : nouvelle donne pour la prévention des pollutions ? », Revue juridique de l’Environnement, 2/1995, pp 287-298 ; Analyse de la transposition en droit français de la directive 92-43 CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (en collaboration). Commission européenne DG XI, 1999, 133 p., tome II (textes reproduits) annexe ; Colloque national Droit de l’environnement et santé, Direction scientifique, introduction générale, conclusions : M. Durousseau. Actes publiés dans la Revue juridique de l’Environnement, n° spécial, 2005 ; « Quelle gouvernance pour les espaces naturels sensibles du Département ? », Revue juridique de l’Environnement, n° spécial, 2006 ; La régionalisation des réserves naturelles : la décentralisation de la protection de la nature, Presses Universitaires de Strasbourg, 2007.

Théo Trautmann (2007)

Toujours directeur du Conservatoire des sites Asaciens en 2018.

Philippe Legin (octobre 2018)