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GROSCLAUDE Jacques

Juriste, professeur d’université (C) (* Mulhouse 29.1.1934). Fils de Félix Grosclaude d’origine lorraine (* Vigny en Moselle), percepteur et de Marie Anne Krust. ∞ 27.9.1963 Geneviève Klock, institutrice, fille de Joseph Klock ©, député du Bas-Rhin, et d’Augusta Neppel, institutrice. 3 enfants. Scolarité primaire à Ensisheim, secondaire au lycée de garçons de Mulhouse. Études supérieures à la faculté de Droit de Strasbourg et à l’Institut d’études politiques de Strasbourg (IEP) à partir de 1951. Après l’obtention d’une licence en droit, du diplôme de l’IEP et de deux diplômes d’études supérieures (droit public et droit privé), ont suivi vingt-sept mois de service militaire et des études à l’Université de Chicago. Revenu en 1957 à Strasbourg, il a complété sa formation à sa faculté d’origine où il a suivi les cours de doctorat de Michel Villey ©, a été reçu au diplôme d’études supérieures de droit romain et d’histoire du droit et a soutenu une thèse sur la sociologie du droit de Max Weber. À ce titre, Jacques Grosclaude est, avec Julien Freund ©, l’un des introducteurs de Max Weber en France. Après avoir tâté du notariat et de la banque par de courts stages, Grosclaude a débuté enfin une carrière à la faculté de Droit. D’abord moniteur en droit romain et histoire du droit, puis (1964) assistant de droit public, chargé de conférences et finalement – de 1980 à 2003, était professeur, tant à Strasbourg qu’à Sarrebruck au Centre juridique franco-allemand de l’Université de la Sarre. Lorsqu’il a pris sa retraite, en 2003, il était en «classe exceptionnelle» de son grade, un sommet hiérarchique rarement atteint. A la fois économiste, juriste et historien, Jacques Grosclaude a toujours mis l’accent, dans ses publications et dans la pratique pédagogique et administrative, sur la nécessaire relation dialectique entre les besoins économiques et les institutions juridiques et n’a pas séparé les tâches du pédagogue de celles de l’administrateur. Ses titres dans ce dernier domaine sont nombreux: en tant que directeur adjoint il a participé à la direction de l’IEP avec François Dreyfus ©, (1973-1980), a été assesseur du doyen Philippe Simler © à la faculté(1990-1995), a dirigé l’Institut de préparation à l’administration générale (IPAG, 1969-1993), le Centre universitaire régional d’études territoriales (CURET, 1980-1996) et l’Institut d’études économiques et juridiques appliquées à la construction et à l’habitation (filière régionale du Conservatoire national des Arts et Métiers, ICH, à partir de 1987). Ses multiples compétences ont valu à Grosclaude d’être appelé à siéger dans de prestigieux jurys: concours d’entrée à l’ENA (École nationale d’administration, en 1991 et en1995), concours de sortie de l’IRA (Institut régional d’administration) de Lille de 1984 à1999, concours de recrutement de conseiller d’administration scolaire et universitaire (CASU)de 1993 à 2000.

Dans ses recherches, Grosclaude s’est investi dans la délicate science du droit fiscal et est l’auteur de manuels qui font autorité. Pendant plus de quinze années il a rédigé une chronique trimestrielle de bibliographie, outil de référence pour les universitaires, les magistrats et les praticiens. De même, son ouvrage traitant de l’impôt sur la fortune (1976) en a fait le spécialiste incontesté. Au moment de prendre la retraite, Grosclaude a fait don à la faculté de Droit de sa collection – exhaustive – de ce qui a paru en France,de 1960 à 2003, en matière de droit fiscal.Parallèlement aux activités strictement professionnelles la vie et l’œuvre de Grosclaude sont caractérisées par une constante disponibilité aux préoccupations associatives ou culturelles régionales. Tout jeune étudiant, il s’était impliqué dans les activités du Foyer de l’étudiant catholique (FEC) qui jouait alors un grand rôle sur la place. Il a notamment animé «l’équipe civique» et a été actif au sein de la Conférence de Saint Vincent de Paul. Dans une logique de continuité, Grosclaude a ensuite fait partie des Intellectuels chrétiens sociaux d’Alsace, un groupement issu du FEC et en devint vice-président dans les années 1980. Membre du Rotary International, il a été en 2003 président du Club Rotary de Strasbourg Est et sous son autorité a eu lieu, notamment, une action d’envergure pour les lépreux du Nord Cameroun. De même Grosclaude a exercé d’importantes fonctions au groupe bancaire mutualiste Crédit Mutuel et avait présidé la Caisse mutuelle des enseignants du Bas-Rhin. Très intéressé par le droit local applicable en Alsace et en Moselle, Grosclaude est l’auteur d’une étude, qui a fait école, des spécificités de ce droit en matière d’association. Grand amateur – et connaisseur averti – de l’histoire régionale, Grosclaude, possède une riche bibliothèque d’alsatiques, et a témoigné d’un souci constant pour l’avancement et la parution régulière du Nouveau dictionnaire de biographie alsacienne. Chevalier de la Légion d’honneur (1997); commandeur des Palmes académiques (1993); docteur honoris causa de l’Université de la Sarre(1997); président honoraire de la Caisse mutuelle des enseignants du Bas-Rhin

L’impôt sur la fortune, 1976; La sociologie du droit de Max Weber, 1986; Droit fiscal général (en collaboration avec Philippe Marchessou), 2003, 4e édition; Procédures fiscales (en collaboration avec Philippe Marchessou), 2004, 3e édition; La doctrine fiscale en France, Litec, t. l, 2000, tome II, 2003; Chronique trimestrielle de bibliographie fiscale, Revue de droit fiscal, de 1987 à 2002.

Marcel Thomann (2010)