Fédération
des Sociétés d'Histoire
et d'Archéologie d'Alsace

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Les notices NetDBA


BASTIAN Daniel

Universitaire, professeur de droit, (P) (★ Paris 5.10.1906 † Strasbourg 1.6.1978). ∞ 3.10.1941 Marie Madeleine Becker à Périgueux. 2 enfants : Marc (★ 6.11.1942) et Francine (★ 26.11.1948).

Après des études secondaires à l’École Alsacienne de Paris, il est docteur en droit de l’Université de Paris en 1929. Chargé de cours à la faculté de Droit de Grenoble en 1931-33 et 1935-36 et assistant de droit civil comparé à Paris (1933), il fut nommé chargé de cours à Strasbourg en 1936. Après l’agrégation (1938), il devint titulaire de la chaire de droit civil approfondi et comparé puis, en 1953, de celle de droit commercial qu’il occupe jusqu’à sa retraite. De 1940 à 1945 il enseigne à la faculté de Droit de Strasbourg repliée à Clermont. Membre, par deux fois, du jury d’agrégation des facultés de Droit (1949 et 1959), Assesseur du doyen en 1952-53, il dirige plusieurs instituts dépendant de la faculté de Droit de Strasbourg, notamment l’Institut Européen d’Études Commerciales Supérieures (IEECS) de 1956 à 1959 et le Centre d’Études Internationales de la Propriété Industrielle qu’il créa en 1964. Il assure, outre ses cours à la faculté de Droit, des enseignements à l’Institut d’Économie appliquée aux affaires (jusqu’en 1967) et à l’IEECS (de 1945 à 1967), de même qu’à la faculté de Pharmacie où il enseigne la déontologie et la législation. En 1969 il prit sa retraite par anticipation et fut nommé professeur honoraire. Parallèlement à son activité d’enseignement, D. Bastian fut administrateur des Éditions Techniques (Paris) ; président de la section internationale rhénane de la Chambre arbitrale de la Bourse de commerce de Strasbourg (à partir de 1964) ; arbitre pour les conventions franco-suisse du trafic rhénan (à partir de 1965) et président fondateur du Centre européen pour le développement de la recherche économique et sociale (CEDRES), 1968. Depuis 1942 et jusqu’à sa retraite il assura la direction du Jurisclasseur des Sociétés, et la partie française de Jura Europea (Droit des Sociétés dans les pays du Marché Commun), éditions de 1964 et 1969-70. Chevalier de la Légion d’honneur, commandeur des Palmes académiques et officier de l’ordre national du Mérite.

Essai d’une théorie générale de l’Inopposabilité, 1929 ; La responsabilité délictuelle en droit français et en droit allemand (Prix Rossi), 1928.

Des Mélanges Daniel Bastian ont été publiés en son honneur (t. I, Droit des Sociétés, 477 p. ; t. Il Droit de la Propriété Industrielle, 449 p.) Paris, 1974.

Marcel Thomann (1983)





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